1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par l'association IETES (Institut Européen de la Transition Écologique en Santé).
- Forme juridique : Association de droit local (Alsace-Moselle).
- Siège social : pH8, 8 Place de l’Hôpital 67000 Strasbourg, France
- Numéro SIREN : 102379773.
- Directeur de la publication (Président de l’association) : Patrick Pessaux.
- Contact : contact@ietes.eu
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom : Infomaniak Network SA.
- Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.
- Site internet : www.infomaniak.com.
- Engagement écologique : Cet hébergeur est certifié ISO 14001 et ISO 50001, en cohérence avec les valeurs de décarbonation portées par l'IETES.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, sons, vidéos, architecture) est la propriété exclusive de l'association IETES, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
4. Responsabilité
L'IETES s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible concernant l'éco-conception en santé et les recommandations en vigueur. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'IETES.
5. Activité de formation
L'IETES est une association proposant des prestations de formation.
- Numéro de déclaration d'activité (NDA) : En cours d'enregistrement.